Nomenclature des activités du batiment
La nomenclature des activités de construction, essentielle pour la couverture d’assurance construction, a été largement révisée en 2019 afin d’améliorer sa lisibilité pour les utilisateurs, notamment les constructeurs, maîtres d’ouvrage et assureurs.
Cette révision vise à faciliter tant la souscription que la gestion des sinistres. Les mises à jour incluent une liste d’activités actualisée pour intégrer de nouvelles techniques et procédés de construction, tout en adoptant les termes « réalisation » et « travaux » pour simplifier les définitions. Ces termes englobent toutes les étapes de l’activité, y compris la conception, la préparation, et la maintenance.
Par ailleurs, les assureurs ont également introduit la notion de travaux accessoires ou complémentaires, réalisés par les constructeurs dans le cadre de leur activité. Toutefois, ces travaux ne doivent pas faire l’objet d’un marché distinct car vous risquez un refus de garantie de la part de la compagnie.
Pour s’adapter à l’évolution du marché, des rubriques inédites ont été intégrées à la nomenclature, même si elles ne correspondent pas à des activités de construction traditionnellement définies. Ce référentiel est destiné à être régulièrement mis à jour pour refléter fidèlement les pratiques du secteur du BTP.
Attention !
Chaque compagnie a sa propre nomenclature, il sera important de la vérifier avant de signer votre contrat d’assurances responsabilités civile et décennale, il est possible que certaines exclusions viennent en ocontracdiction avec les travaux que vous réalisez.