NOTRE SERVICE
www.madecennale.com est un courtier en assurance en ligne dédié aux professionnels du bâtiment.
Le Site permet de consulter et souscrire les produits d’assurance adaptés à vos besoins.
L’utilisation du Site est soumise aux Conditions Générales du Site.
INFORMATIONS SUR LE SITE
Le Site « madecennale.com est une marque commerciale et est édité par la société MADECENNALE, S.A.S au capital de 500 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 811 021 260 et dont le siège social est situé 1047 RTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
Le directeur de la publication est José Mendes
Le Site est hébergé par OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
MADECENNALE est régie par le Code des Assurances, a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle et une garantie financière en application des articles L.530.1 et L.530.2 du Code des Assurances. MADECENNALE est immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le No 15003712 (le registre est tenu par l’ORIAS, Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances situé 1 rue Jules Lefebvre 75311 Paris CEDEX 9, et peut être consulté sur le site de l’Orias) exerce sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution (ACPR) – 61, rue Taitbout – 75009 Paris. MADECENNALE a opté pour la classification de courtier « dit b », au titre de l’art L.520.1 du Code des Assurances Code NAF : 6622Z – Activité des Agents et Courtiers d’assurances – APE: 672Z n’a aucun lien capitalistique avec des compagnies d’assurances et mutuelles ou tout autre intervenant commercial sur le site a effectué une déclaration auprès de la CNIL, en conformité avec la Loi Informatiques et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, sous les No 1878812, 1878813 et 1878814.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La dénomination « madecennale.com» est une marque détenue par la société : MADECENNALE.
Le Site et tous les éléments qui le composent, tels que les images, logos, textes, charte graphique etc, sont la propriété exclusive de madecennale.com et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, y compris le droit de reproduction, appartiennent à madecennale.com.
Toute utilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, à des fins et dans des conditions autres que celles prévues à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de madecennale.com.
AVERTISSEMENTS
madecennale.com décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
madecennale.com ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après leur publication sur le Site. Les informations présentes sur le Site peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis.